Les aides financières Education au développement durable Circulaires dispositifs scolaires, Santé, hygiène et sécurité Ressources pour les langues vivantes Consulter le site de l’UNSS Circulaire départementale. par courriel. Formation continue des enseignants du second degré Effectifs des personnels L’imprimé de déclaration des accidents scolaires : Au format microsoft word Engagement enthousiaste des élèves de l’école élémentaire Paul-Bert de Nogent-sur-Marne, 18 février 2021 Déclaration d’accident de service ou de maladie professionnelle Consultez - l’article Les congés pour raison de santé - Les aménagements d’horaire. Accident scolaire : déclaration; Guide d'intervention en cas d'évènement grave - 1er degré(Équipe d’Urgence Médico-Psychologique) Annexe : Fiche de signalement d'incident en milieu scolaire(1er degré) Absentéisme : Signalement (docx) (A retourner à l'IEN de Circonscription) Spécificité de l’adaptation scolaire La déclaration d’accident est à remplir en deux exemplaires dont : - un exemplaire est à envoyer dans les 48 heures qui suivent l’accident à votre IEN de circonscription qui le retransmet à la DSDEN (pole 2 nd degré) - un deuxième exemplaire est à … Histoire et géographie, Les actions éducatives Certificat d’Aptitude Professionnelle aux Pratiques de l’Éducation Inclusive (CAPPEI ) Ressources pour les élèves allophones Le droit à la formation La Charte de la laïcité Lutte contre le harcèlement Affectation et inscription en lycée public Accompagnants d’élèves en situation de handicap Etudiants Fonctionnaires Stagiaires Evènements, Les parents d’élèves Divisions de la Direction départementale L’espace d’accueil et d’écoute Formulaire de déclaration d’accident de service ou accident du travail. Langues vivantes Spécificité des lycées professionnels Enseignement moral et civique Stages de formation Réseaux Santé et Sécurité académique et départementaux Services départementaux en faveur de la santé des élèves Evènements, Les enseignements Scolarisation et inclusion des élèves en situation de handicap Vacances musicales Evènements, Aide à la prise de fonction La liste des fournitures scolaires pour la rentrée Accidents scolaires dans le second degré. Cette déclaration doit être établie en deux exemplaires(un original et un double certifié conforme) et adressée par le directeur d’école ou le chef d’établissement à l’autorité hiérarchique supérieure. Stages de réussite, Ressources d’accompagnement Vous pouvez, néanmoins, joindre un interlocuteur par téléphone en composant le 01.45.17.60.00 ou le 01.45.17.60.02 du lundi au vendredi de 08h45 à 12h00 et de 13h00 à … Allègement de service pour raisons de santé Collèges et lycées Déclaration d’accident scolaire. L’autorité parentale Professeur des écoles au Centre Pénitentiaire de Fresnes Valeurs de la République Les chèques vacances Services départementaux en faveur de la santé des élèves Si vous êtes victime d'un accident de service ou de trajet, maladie professionnelle,adressez-vous à votre chef d'établissement ou de service qui vous fera remplir et remplira les documents nécessaires (cf ci-dessous) et les renverra à la DSDEN. Enseignements artistiques Annuaire de la DSDEN, Chiffres et données complémentaires Circulaires relatives aux parents d’élèves, Climat scolaire L’école maternelle Enjeux et programme des actions éducatives Numérique éducatif rédiger la déclaration d'accident (cf. Prix, concours et projets Visites médicales dans le cadre scolaire Service civique, Accueil Circulaire n°91-084 du 9 avril 1991portant sur les accidents de service des fonctionnaires titulaires et stagiaires de l’Etat, © DSDEN94 - article actualisé le 28 novembre 2019, Promotion de la santé en faveur des élèves, Formation continue et professionnalisation, Pôle pour l’adaptation et la scolarisation des élèves en situation de handicap, Services départementaux en faveur de la santé des élèves, Service départemental d’action sociale en faveur des élèves, Conseillers départementaux et chargés de mission, Calendriers des opérations départementales, Circulaires rectorales et départementales, Liste académique des associations agréées, Cellule départementale d’écoute et de réponse aux familles, Formulaire de contact pour les marchés publics, Ecoles et circonscriptions du premier degré, Unités localisées d’inclusion scolaire (ULIS), Unités pédagogiques pour élèves allophones (UPE2A), Etablissements pour l’adaptation scolaire, Services départementaux en faveur de la santé des élèves, Aide Handicap École : un numéro vert disponible, Circulaires relatives à la promotion de la santé, Le rôle et la place des parents à l’école, Les élections des représentants des parents d’élèves, Le dispositif "Ouvrir l’école aux parents", La liste des fournitures scolaires pour la rentrée, Circulaires relatives aux parents d’élèves, Le Conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL), Les Comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC), Signalements des faits graves dans les écoles et établissements, Prévenir les "jeux" dangereux et les pratiques violentes, La prévention des conduites addictives en milieu scolaire, Inscription et admission à l’école maternelle, Inscription et admission à l’école élementaire, Affectation et inscription en collège public, Affectation et inscription en lycée public, Scolarisation et inclusion des élèves en situation de handicap, Enseignements généraux et professionnels adaptés, Scolarité des enfants atteints de pathologies chroniques ou de handicap, Scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés, Scolarité dans une classe à horaires aménagés (CHA), Circulaires relatives aux scolarités spécifiques, Tous concernés, tous mobilisés pour une École inclusive, Dispositifs spécifiques d’accompagnement des écoliers, Réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased), Cadre général en matière de santé, hygiène et sécurité, Réseaux Santé et Sécurité académique et départementaux, Consignes nationales et académiques en matière de sécurité, Registres en matière de santé, d’hygiène et de sécurité au travail, Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Consignes départementales en matière de sécurité incendie, Circulaires relatives à la santé, l’hygiène et la sécurité, Transports scolaires des élèves en situation de handicap, Fonds sociaux des établissements privés sous contrat, Circulaires relatives aux aides financières, Quatre priorités pour renforcer la maîtrise des fondamentaux, Le socle commun de connaissances, de compétences et de culture, Les programmes de l’école maternelle au collège, Bulletins officiels de l’Éducation nationale, Enjeux et programme des actions éducatives, Actions sportives, olympisme et paralympisme, Journées, semaines et périodes de valorisation, École ouverte buissonnière : des séjours en zone rurale, Modalités pratiques liées au contexte sanitaire, Ressources en cas de continuité pédagogique, Ressources pour l’école élémentaire et le collège, Ressources et outils pour l’égalité filles-garçons, Ressources et protocole sanitaire pour l’enseignement de l’EPS en contexte de Covid, Livret académique pour l’hommage à Samuel Paty, Le DVD "La classe côté professeur" premier degré, Evaluations pour le collège et outils de positionnement pour le lycée, Les concours des personnels d’encadrement, Certificat d’aptitude aux fonctions d’instituteur ou de professeur des écoles maître formateur (CAFIPEMF), Certificat d’Aptitude Professionnelle aux Pratiques de l’Éducation Inclusive (CAPPEI ), Certification Complémentaire en Français Langue Seconde (CCFLS), Calendrier des formations et des réunions d’information relatives aux certifications, Formulaires (situation, absences, droit de grève, cumul d’activités), Circulaire et formulaires relatifs à la formation, Formation continue des enseignants du second degré, Allègement de service pour raisons de santé, Enseignant référent pour la scolarisation des élèves en situation de handicap (ERSEH), Professeur des écoles au Centre Pénitentiaire de Fresnes, Recrutement de conseillers et conseillères en formation continue au service du réseau des Greta, Accompagnants d’élèves en situation de handicap, Recrutement des personnes en situation de handicap, dossier de déclaration d’accident de service, Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, Loi n°84-16 du 11 juin 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat, Décret n°94-874 du 7 octobre 1994 fixant les dispositions communes applicables aux stagiaires de l’État, Circulaire n°91-084 du 9 avril 1991portant sur les accidents de service des fonctionnaires titulaires et stagiaires de l’Etat, Déclarer immédiatement cet évènement à son supérieur hiérarchique (ou son représentant) qui délivre le Certificat de prise en charge médical à présenter aux professionnels de santé qui dispense de l’avance des frais – NE PAS UTILISER LA CARTE VITALE -, Consulter le jour même, au plus tard le lendemain un médecin ou un service hospitalier afin que le constat médical descriptif initial de la (des) lésion(s) soit établi sur un formulaire médical : CERFA n°1138*01 ou *02 ou *03 ou *04 ou *05. Ecole ouverte - cadre général Professeurs des écoles contractuels Les imprimés doivent être complétés et retournés sous 5 jours à la DSDEN de la l'Hérault accompagnés : d'un certificat médical indiquant les dommages corporels subis; des éventuels témoignages reportés sur la page annexe; Imprimé de déclaration d'accident scolaire 1er degré; imprimé de déclaration d'accident scolaire 2nd degré Service aux usagers pour la DSDEN 94 Le DVD "La classe côté professeur" premier degré Cellule d’écoute académique Personnels en situation de handicap ANNEE SCOLAIRE 2019 ... DÉCLARATION D’ACCIDENTS SCOLAIRES ... En application de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, la déclaration d’accident est communicable de plein droit aux parents de l’élève victime sauf les nom, prénom et coordonnées des parents de l’enfant auteur. Le directeur doit remplir dans les 48 heuresle formulaire type mis à sa disposition par l’inspection académique. ENSAP Sections binationales Evènements, Vacances apprenantes L’Espace parents Circulaires relatives à la santé, l’hygiène et la sécurité, Aides financières Plan d’accès Evolutions de carrière Accident survenu à un élève ; Formulaire rapport d’accident: Télécharger: ... DSDEN 60. DSDEN n° d'immatriculation : ... DES PYRENEES-ATLANTIQUES DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE (écoles élémentaires et maternelles) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES TIERS EVENTUELS (à compléter par le directeur de l'école et l'enseignant chargé de la surveillance) ... (Joindre une déclaration écrite) Fait à Le Signature. Réseaux d’Education prioritaire Les lycéens apprivoisent le coronavirus à coups de vers et de rimes, 12 février 2021 S'informer, nous contacter. Le Conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL) Sectorisation à l’école La protection de l’enfance Consulter le site de l’UNSS Formulaire de déclaration d’accident de service ou accident du travail. Formation continue des enseignants du second degré Déclaration d’accident. Devoirs faits pour les collégiens Mon enfant entre en CP Service départemental d’action sociale en faveur des élèves Avis du medecin scolaire. Transition écologique B.O. La caisse des écoles La semaine de la démocratie scolaire Journées, semaines et périodes de valorisation L’espace d’accueil et d’écoute La Charte de la laïcité Formation aux premiers secours Vos gestionnaires, Promotion de la santé Circulaires relatives au climat scolaire Procédure accident scolaire 1er degré Imprimé déclaration accident scolaire 1er degré Cellule départementale d’écoute et de réponse aux familles pour les élèves en situation de handicap Droit à la retraite Mathématiques Le projet académique Formation tout au long de la vie Obligation de formation des 16-18 ans L’imprimé de déclaration doit être complété pour tout accident scolaire survenu. Accidents de service Circulaire et formulaires relatifs à la formation Dispositif Ecole ouverte La semaine de la démocratie scolaire Sorties scolaires Bilan de la Semaine olympique et paralympique Service départemental d’action sociale en faveur des élèves Scolarité des enfants atteints de pathologies chroniques ou de handicap Premier degré Télécharger le formulaire de déclaration d'accident (fichier à compléter numériquement et à transmettre au service et à l'IEN IEN--> Inspecteur de l'Education nationale de circonscription par… Transition écologique Messagerie Webmel L’accueil reste fermé au public. Service départemental d’action sociale en faveur des élèves Ressources pour le numérique éducatif Evènements, Les parents d’élèves Calendrier CRPE La caisse des écoles Mathématiques Calendrier scolaire Ressources pour l’Ecole inclusive Calendrier des formations et des réunions d’information relatives aux certifications, Personnels enseignants du premier degré Registres en matière de santé, d’hygiène et de sécurité au travail En conserver un exemplaire et en transmettre un à l’Inspection académique du Val d’Oise via l’Inspection de circonscription IDENTIFICATION DE L’ECOLE Consignes départementales en matière de sécurité incendie Certification Complémentaire en Français Langue Seconde (CCFLS) Mobilités Erasmus+ Les programmes de l’école maternelle au collège Conseillers départementaux et chargés de mission Projet d’accueil individualisé (PAI) en imprimant la page. Réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) Scolarité en section sportive Pôle pour l’adaptation et la scolarisation des élèves en situation de handicap Colos apprenantes Nos engagements pour les usagers Les actions artistiques et culturelles Le guide d’aide à la prise de fonction Le droit à la formation Le rapport, auquel sont joints les témoignages, doit être le plus complet, précis et explicite possible et doit permettre d’établir les circonstances exactes de l’accident. Réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) Livret académique pour l’hommage à Samuel Paty, USEP - UNSS Sigles de l’Education nationale, Documents officiels Formation hybride M@gistère Certification Complémentaire en Français Langue Seconde (CCFLS) Stages de réussite, Ressources d’accompagnement ... Modèle 1 - Déclaration d'accident du travail (PDF, 142 Ko) Modèle 5 - Rapport d'accident second degr ... DSDEN de Mayenne. Formulaire de contact pour les marchés publics, Evènements La prévention des conduites addictives en milieu scolaire Ecoles et circonscriptions du premier degré Les Comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) Circulaire et formulaires relatifs à la formation Espaces ludiques en milieu scolaire Service aux usagers pour la DSDEN 94 Liste académique des associations agréées, Contacts DSDEN du Val-de-Marne S6200) et adresser : l'original à la CPAM dans les 48 heures, par courrier recommandé avec AR; une copie au service VSE de la direction des services départementaux du … Education physique et sportive Français La liste des fournitures scolaires pour la rentrée Une priorité pour l’Education nationale, Recrutement DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE Référence : circulaire n°2009-154 du 27 octobre 2009 ... - déclaration à établir en un original à conserver, et une copie à faire parvenir à l’IEN de Circonscription dont dépend l'école SECOND DEGRE :
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