Formulaire à compléter par le conducteur; Assistance Voyages. page 6/6 Formulaire de déclaration d'accident scolaire réactualisé (mai 2017) Académie de Rennes 2002-2020. Déclaration d’accident scolaire conservez une copie de cet exemplaire et adressez l’original à : Mutuelle Saint-Christophe Assurances - Service Sinistres Scolaires - 277 rue Saint-Jacques - 75256 Paris Cedex 05 À télécharger. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE Cette déclaration doit être remplie dans tous les cas d’accident scolaire 1 exemplaire doit être adressé à : - l’Inspection de l’Education Nationale de la circonscription 1 exemplaire doit être conservé à l’école Formulaire de déclaration d'accident scolaire. CIRCONSCRIPTION DE : Pontarlier DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE Premier degré Références : circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 ; B.O.E.N n°43 du 19-11-2009. Références : Circulaire n° 2009-154 du 27/10/09 - B.O.E.N n°43 du 19/11/09. ... Formulaire déclaration d'accident scolaire 1er … Tous droits réservés. Page 1 sur 7 Enregistrement DSDEN le : DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE PREMIER OU SECOND DEGRE Transmettre 1 exemplaire à la DSDEN des Alpes Maritimes (Division des élèves et de l’action éducative - DEAE 2) Référence : circulaire n°2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires (BOEN n°43 du 19/11/2009) 2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES TIERS EVENTUELS (à compléter par le directeur de l'école et l'enseignant chargé de la surveillance) Renseignements communicables aux familles de l'élève auteur ou victime qu'après le 14/05/2013. Toutatice est une marque déposée par le … DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE Premier degré à remplir par le directeur de l'école en un exemplaire original et un double certifié conforme à l'original. Informations sur le champ des SEGPA Acceder; ... Formulaire - imprimé ... M.A.J. Documents Voyages à l'Etranger. Adaptation Scolaire et Handicap Acceder. La déclaration d’accident. Formulaire à compléter par le conducteur; Déclaration sinistre Omnium Mission ASBL autre que scolaire (AXA) à annexer avec le Formulaire à compléter par le conducteur. Dès qu’un élève a subi un dommage corporel nécessitant des soins médicaux ou une hospitalisation, il faut remplir la déclaration d’accident.. Elémentaire ROBIDA B une semaine différente Toute la communauté éducative est mobilisée à l’école Robida B de Compiègne pour faire de cette première semaine différente une réussite au cœur du réseau d’éducation prioritaire. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE Référence : circulaire n°2009-154 du 27 octobre 2009 (BO n°43 du 19/11/2009) ... Toutes les précisions sur la communication des déclarations d’accident et leur conservation figure nt dans la circulaire citée en référence. En cas d’accident scolaire, il est nécessaire de prendre toutes les mesures utiles afin de s’assurer que les victimes et leurs parents soient aidés et soutenus, particulièrement lors d’événements graves.
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